Agnel en feu sur Twitter
Au-delà de cette deuxième médaille d'or remportée brillamment ce lundi sur 200 mètres après celle du 4x100 dimanche, Yannick Agnel a vu affluer en quelques heures un impressionnant flot de nouveaux followers sur son compte Twitter @YannickAgnel. Le Niçois qui comptait environ 6000 followers quelques minutes avant sa finale en avait gagné plus de 7000 deux heures plus tard. Celui qui se définit dans la « bio » qu'il affiche sur son compte comme «Olympien impétrant, squale de piscine municipale» devrait voir le nombre de ses suiveurs continuer à croître de façon exponentielle
POLITIQUE
La Cour de justice dans le collimateur
Depuis sa victoire aux législatives, le Parti socialiste est majoritaire dans toutes les instances de l'État. La Cour de justice de la République (CJR) ne fait pas exception. Renouvelée en partie après le changement de majorité au Palais Bourbon et composée notamment de six députés et six sénateurs, elle compte depuis une semaine sept parlementaires PS, quatre UMP et un centriste, ainsi que trois magistrats de la Cour de cassation. Son rôle: juger pénalement les ministres mis en examen pour crime ou délit.François Hollande, dans sa volonté d'instaurer une République «exemplaire» s'était engagé pendant sa campagne à la supprimer, souhaitant que les ministres soient des citoyens comme les autres, «soumis aux juridictions de droit commun». La commission Jospin donnera ses propres préconisations. En toile de fond, c'est la question de l'impartialité de ces parlementaires devenus «juges» qui est soulevée.
Un système «malsain»
«Avoir des juges qui sont à la base des hommes politiques, ce n'est pas sain. Ça pénalise le politique et politise le pénal», dénonce le constitutionnaliste Guy Carcassonne. Et si les parlementaires font des efforts pour rester impartiaux, leur mission est, selon lui, rendue impossible par leur statut. «Ils s'exposent à la critique - trop de clémence ou au contraire de vengeance - quel que soit leur jugement», explique l'ancien conseiller de Michel Rocard au Figaro. Un avis que ne partage pas Didier Maus, professeur de droit constitutionnel. «Dans les quatre grandes affaires jugées, je n'ai pas eu le sentiment d'une sympathie politique à l'égard des accusés. Les parlementaires sont très pénétrés par leur mission», souligne-t-il, car «devant la CJR, toute affaire perd de son caractère politique au profit du problème de droit qu'elle pose».
Les avis divergent aussi parmi les anciens membres de cette cour. Pour le député UMP des Hauts-de-Seine Patrick Ollier, qui a siégé à la CJR entre 1997 et 2002, le système en place fonctionne bien. «Les hommes politiques sont les plus à même de juger leurs confrères car ils connaissent leur milieu et l'ensemble des chaînes de décisions», déclare l'ancien ministre, tout en reconnaissant que la présence de trois magistrats professionnels aide à ne pas emprunter «des chemins politiques».
La hausse de 1,6 point de TVA (10,6 milliards d'euros), qui devait intervenir le 1er octobre, est annulée. De même que la baisse des cotisations famille des entreprises (13,2 milliards), pesant sur les salaires. Mais la hausse de 2 points des contributions sur les revenus du capital à compter du 1er juillet (800 millions en 2012, 2,6 milliards d'euros en année pleine), qui bouclait l'équation financière de la « TVA sociale », est bien maintenue. Le taux de la contribution est porté de 3,4 % à 5,4 %, et l'ensemble des prélèvements sociaux (CSG, CRDS, CSA, etc.) atteint désormais 15,5 %. Ce n'est qu'un début : comme l'a confirmé hier le ministre du Budget, Jérôme Cahuzac, le budget 2013 va prévoir, côté fiscal, un alignement de la taxation des revenus du capital sur celle portant sur les revenus du travail, qui se traduira dans la majorité des cas par un alourdissement pour les contribuables.
La loi supprime aussi l'ensemble des actualisations automatiques liées à l'inflation pour les seuils du barème (voir graphique) et pour les abattements. Au total, ce durcissement, qui s'appliquera à toutes les successions ouvertes à compter de la promulgation du texte, pèsera à 96 % sur les très grosses successions (les 10 % les plus élevées), indique Bercy. Et 88 % des successions demeureront exonérées, contre 95 % aujourd'hui.
Déjà très alourdies sous le quinquennat Sarkozy, les taxes qui pèsent sur les retraites chapeaux vont doubler. A partir du 1er janvier prochain, la contribution des employeurs sur les rentes liquidées depuis janvier 2001 passera de 16 % à 32 %. Sont aussi relevées, de 12 % à 24 % et de 24 % à 48 %, les taxes dont s'acquittent les entreprises sur les rentes qui seront liquidées après le 31 décembre 2012.
Les cotisations sociales sur les parachutes dorés, attribués aux dirigeants lorsqu'ils quittent les entreprises, vont aussi augmenter : les indemnités de rupture versées après le 1er septembre seront taxées dès le premier euro lorsqu'elles dépassent dix fois le plafond de la Sécurité sociale (363.720 euros), alors que le seuil était de 30 fois le plafond (environ 1,1 million). Quant aux contributions sociales sur les stock-options et les actions gratuites, elles passent de 14 % à 30 % côté patronal et de 8 % à 10 % côté salarial. Sont concernées les options et attributions effectuées à partir du 11 juillet.
A défaut de pouvoir rétablir l'ancien barème de l'ISF dès cette année, le gouvernement instaure une « contribution exceptionnelle sur la fortune » de 2,3 milliards d'euros, qui devra être acquittée avant le 15 novembre, s'ajoutant à l'ISF déjà prévu par la loi. Cette surtaxe est calée sur l'ancien barème de l'ISF (de 0,55 % à 1,8 %). Mais cela ne restaure pas exactement la situation d'avant la réforme de 2011 car cette surtaxe n'est pas plafonnée et ne donne pas lieu au bouclier fiscal. Cela revient donc à ce que l'ISF, dans sa globalité, ne soit pas plafonné pour la première fois depuis 1988 (« plafonnement Rocard »).
Conséquence : son produit atteindra le niveau record de 5,7 milliards d'euros cette année. Pour les « petits patrimoines », compris entre 1,3 et 1,6 million d'euros, la surtaxe d'ISF alourdit leur impôt de 14 % par rapport à ce qui était anticipé cette année. Pour les ménages détenant entre 2,9 et 4 millions de patrimoine, le surcroît atteint 42 % en moyenne. Mais c'est pour les 10 % les plus fortunés, les quelque 30.000 ménages détenant plus de 4 millions de patrimoine, que la réforme est la plus douloureuse : leur impôt bondit de 143 % par rapport à ce qu'ils pouvaient prévoir en début d'année.
Dans cette catégorie, l'impôt moyen s'établira à 95.531 euros et non 39.295 euros comme ils pouvaient s'y attendre. Il est vrai que le gouvernement précédent l'avait beaucoup réduit : sans réforme l'an dernier, la hausse d'ISF pour ces plus hauts patrimoines ne serait « que » de 22 %.
Les parlementaires UMP vont plaider devant le Conseil constitutionnel contre l'aspect « confiscatoire » de cette réforme (pour certains, l'impôt va être supérieur aux revenus de l'année). Le gouvernement va plaider sur le fait que cette mesure est exceptionnelle.
L'exonération de charges pour les salariés est supprimée à compter du 1er septembre, quelle que soit la taille de l'entreprise. L'exonération de charges patronales, quant à elle, n'est maintenue que dans les PME de moins de 20 salariés (soit 1,5 euro de déduction forfaitaire de l'heure). Pour les quelque 9,4 millions de salariés concernés, cela représentera un manque à gagner de 3 milliards d'euros en 2013, soit près de 300 euros en moyenne par an et par salarié.
Il s'y ajoute l'effet de la perte de l'avantage fiscal : les heures supplémentaires effectuées à compter du 1er août ne sont plus exonérées d'impôt sur le revenu. Soit un surcroît d'IR de 580 millions en 2012 et 1,4 milliard en 2013. Qui sont les plus touchés ? Le rapport Igas-IGF de 2011 sur les niches fiscales comprend des données précises : on trouve la plus grande proportion de bénéficiaires dans les déciles médians de niveau de vie : 51 % (4,7 millions) figurent entre le quatrième et le septième décile. Dans le cinquième décile, un quart des salariés font des heures supplémentaires, contre 9 % dans le premier décile et 10 % dans le neuvième et dernier (correspondant aux plus aisés). Sur le niveau d'imposition, 45 % des salariés faisant des heures supplémentaires sont dans la tranche à 14 %, qui concentre 5,9 milliards de revenus tirés de ces heures sup', sur un total de 11,5 milliards d'euros. Si les salariés des derniers déciles sont moins nombreux à faire des heures supplémentaires, leur avantage fiscal est en revanche proportionnellement plus important.
Les revenus que les non-résidents tirent de biens immobiliers situés en France seront soumis aux prélèvements sociaux de 15,5 % sur le capital. Cela concernera 60.000 ménages, selon Bercy. Exemple : un investisseur étranger qui revend un hôtel particulier parisien en réalisant une plusvalue de 4 millions acquittera 620.000 euros de prélèvements sociaux -contre rien aujourd'hui.
Écrit par Etienne LEFEBVRE
Chef de service
Les avis divergent aussi parmi les anciens membres de cette cour. Pour le député UMP des Hauts-de-Seine Patrick Ollier, qui a siégé à la CJR entre 1997 et 2002, le système en place fonctionne bien. «Les hommes politiques sont les plus à même de juger leurs confrères car ils connaissent leur milieu et l'ensemble des chaînes de décisions», déclare l'ancien ministre, tout en reconnaissant que la présence de trois magistrats professionnels aide à ne pas emprunter «des chemins politiques».
«On n'est plus la même personne avec la robe»
Mais entrer dans les habits d'un juge n'est pas forcément aisé pour un parlementaire. Patrick Ollier avait milité à l'époque - avec succès - pour que la robe noire des magistrats devienne leur tenue de travail. Exit le costume bleu ou noir des hommes politiques. La distance entre le juge et l'accusé devait être visible. Est-elle pour autant une réalité? Sans aucun doute, affirme le député centriste Francis Hillmeyer. «On n'est plus la même personne avec la robe. Elle vous détache des autres», garantit cet élu du Haut-Rhin, qui a siégé de 2002 à 2012 à la CJR. Et d'insister: «Je n'ai jamais ressenti de tendance politique dans les procès. Dans celui pour escroquerie du socialiste Michel Gillibert en 2004, je faisais partie avec un élu PS des juges les plus sévères.»
Patrick Ollier, quant à lui, se remémore le procès du sang contaminé en 1999. L'ancien premier ministre socialiste Laurent Fabius comparaissait au côté de l'ex-ministre des Affaires sociales, Georgina Dufoix, et de l'ancien secrétaire d'État à la Santé, Edmond Hervé. Seul ce dernier sera reconnu coupable, mais dispensé de peine. «À l'approche du jugement, on a senti la volonté de certains, notamment un sénateur de gauche, de protéger les leurs, reconnaît le député UMP. Mais il s'agissait d'une petite minorité». L'élu PS du Puy-de-Dôme Jean-Paul Bacquet est moins tendre avec cette juridiction, où il a siégé de 1997 à 2007. «Je n'ai pas souhaité faire de troisième mandat car c'est une expérience très difficile. Il faut faire abstraction de sa sensibilité politique et ne pas se rapprocher de la personne jugée. On se demande souvent si notre jugement n'est pas influencé par notre vie publique», concède-t-il. Et si la CJR a bien fonctionné jusqu'à aujourd'hui, la question posée sur l'impartialité des juges est «légitime», selon le député. Celui-ci préconise même la suppression de la CJR au profit d'une juridiction classique. Car, estime-t-il, «pour que la démocratie fonctionne, on doit au peuple qu'il n'y ait pas de doute».
Patrick Ollier, quant à lui, se remémore le procès du sang contaminé en 1999. L'ancien premier ministre socialiste Laurent Fabius comparaissait au côté de l'ex-ministre des Affaires sociales, Georgina Dufoix, et de l'ancien secrétaire d'État à la Santé, Edmond Hervé. Seul ce dernier sera reconnu coupable, mais dispensé de peine. «À l'approche du jugement, on a senti la volonté de certains, notamment un sénateur de gauche, de protéger les leurs, reconnaît le député UMP. Mais il s'agissait d'une petite minorité». L'élu PS du Puy-de-Dôme Jean-Paul Bacquet est moins tendre avec cette juridiction, où il a siégé de 1997 à 2007. «Je n'ai pas souhaité faire de troisième mandat car c'est une expérience très difficile. Il faut faire abstraction de sa sensibilité politique et ne pas se rapprocher de la personne jugée. On se demande souvent si notre jugement n'est pas influencé par notre vie publique», concède-t-il. Et si la CJR a bien fonctionné jusqu'à aujourd'hui, la question posée sur l'impartialité des juges est «légitime», selon le député. Celui-ci préconise même la suppression de la CJR au profit d'une juridiction classique. Car, estime-t-il, «pour que la démocratie fonctionne, on doit au peuple qu'il n'y ait pas de doute».
Impôts : les nouveautés qui entrent en vigueur
Le Parlement doit adopter définitivement aujourd'hui le projet de loi de Finances rectificative qui prévoit 7,2 milliards d'euros de prélèvements supplémentaires dès 2012, dont 58 % seront supportés par les ménages. Le Conseil constitutionnel se prononcera la semaine prochaine.
C'est la fin du premier acte fiscal pour la majorité. Après un parcours sans trop de heurts (si ce n'est la polémique quant à la date de suppression des heures supplémentaires défiscalisées), le gouvernement doit faire adopter aujourd'hui définitivement par le Parlement son projet de loi de Finances rectificative. Les modifications introduites par les élus ont été limitées. Quelque 58 % des 7,2 milliards d'euros de prélèvements nouveaux pour 2012 (environ 14 milliards en 2013) sont supportés par les ménages. Voici les principaux changements.
Les revenus du capital davantage taxés
Droits de succession, donations : le nouveau barème des abattements
Le texte abaisse à 100.000 euros l'abattement applicable aux donations et successions par parent et pour chaque enfant. Il porte de dix à quinze ans la fréquence à laquelle un ménage peut procéder à une donation en franchise d'impôt. Jusqu'à présent, chaque parent pouvant transmettre jusqu'à 159.325 euros par enfant en ligne directe, tous les dix ans sans payer d'impôt (« délai de rappel fiscal »), un couple ayant deux enfants pouvait transmettre jusqu'à 637.300 euros. Ce sera désormais 400.000 euros tous les quinze ans, pour le même couple. L'exonération des transmissions au conjoint survivant est maintenue.La loi supprime aussi l'ensemble des actualisations automatiques liées à l'inflation pour les seuils du barème (voir graphique) et pour les abattements. Au total, ce durcissement, qui s'appliquera à toutes les successions ouvertes à compter de la promulgation du texte, pèsera à 96 % sur les très grosses successions (les 10 % les plus élevées), indique Bercy. Et 88 % des successions demeureront exonérées, contre 95 % aujourd'hui.
Dirigeants d'entreprise : taxations dissuasives
Les cotisations sociales sur les parachutes dorés, attribués aux dirigeants lorsqu'ils quittent les entreprises, vont aussi augmenter : les indemnités de rupture versées après le 1er septembre seront taxées dès le premier euro lorsqu'elles dépassent dix fois le plafond de la Sécurité sociale (363.720 euros), alors que le seuil était de 30 fois le plafond (environ 1,1 million). Quant aux contributions sociales sur les stock-options et les actions gratuites, elles passent de 14 % à 30 % côté patronal et de 8 % à 10 % côté salarial. Sont concernées les options et attributions effectuées à partir du 11 juillet.
Hausse record d'ISF pour les plus gros patrimoines
Conséquence : son produit atteindra le niveau record de 5,7 milliards d'euros cette année. Pour les « petits patrimoines », compris entre 1,3 et 1,6 million d'euros, la surtaxe d'ISF alourdit leur impôt de 14 % par rapport à ce qui était anticipé cette année. Pour les ménages détenant entre 2,9 et 4 millions de patrimoine, le surcroît atteint 42 % en moyenne. Mais c'est pour les 10 % les plus fortunés, les quelque 30.000 ménages détenant plus de 4 millions de patrimoine, que la réforme est la plus douloureuse : leur impôt bondit de 143 % par rapport à ce qu'ils pouvaient prévoir en début d'année.
Dans cette catégorie, l'impôt moyen s'établira à 95.531 euros et non 39.295 euros comme ils pouvaient s'y attendre. Il est vrai que le gouvernement précédent l'avait beaucoup réduit : sans réforme l'an dernier, la hausse d'ISF pour ces plus hauts patrimoines ne serait « que » de 22 %.
Les parlementaires UMP vont plaider devant le Conseil constitutionnel contre l'aspect « confiscatoire » de cette réforme (pour certains, l'impôt va être supérieur aux revenus de l'année). Le gouvernement va plaider sur le fait que cette mesure est exceptionnelle.
Les heures supplémentaires ne sont plus défiscalisées
Il s'y ajoute l'effet de la perte de l'avantage fiscal : les heures supplémentaires effectuées à compter du 1er août ne sont plus exonérées d'impôt sur le revenu. Soit un surcroît d'IR de 580 millions en 2012 et 1,4 milliard en 2013. Qui sont les plus touchés ? Le rapport Igas-IGF de 2011 sur les niches fiscales comprend des données précises : on trouve la plus grande proportion de bénéficiaires dans les déciles médians de niveau de vie : 51 % (4,7 millions) figurent entre le quatrième et le septième décile. Dans le cinquième décile, un quart des salariés font des heures supplémentaires, contre 9 % dans le premier décile et 10 % dans le neuvième et dernier (correspondant aux plus aisés). Sur le niveau d'imposition, 45 % des salariés faisant des heures supplémentaires sont dans la tranche à 14 %, qui concentre 5,9 milliards de revenus tirés de ces heures sup', sur un total de 11,5 milliards d'euros. Si les salariés des derniers déciles sont moins nombreux à faire des heures supplémentaires, leur avantage fiscal est en revanche proportionnellement plus important.
Les revenus immobiliers des non-résidents soumis aux prélèvements sociaux
Écrit par Etienne LEFEBVRE
Chef de service
INSURRECTION
Les États-Unis critiquent la loi sur la burqa
Une jeune musulmane le 25 mars 2005 au Bourget. (Photo Joel Robine. AFP)
Washington a dénoncé lundi une poussée de l’antisémitisme et de l’hostilité à l'égard des musulmans en Europe, critiquant les lois contre la burqa en France et en Belgique, dans un panorama mondial des libertés religieuses qui fustige aussi l’Egypte et la Chine.
Commentant ce rapport produit par son ministère pour 2011, la secrétaire d’Etat Hillary Clinton a jugé que «le monde faisait marche arrière» dans la protection de la liberté religieuse, «ce droit humain si caractéristique de sociétés stables, sûres et en paix».
Dressant une carte pays par pays, le département d’Etat a voulu mettre en exergue, 18 mois après le début du Printemps arabe, «les conséquences des transitions politiques et démographiques sur les minorités religieuses, l’impact des conflits sur la liberté religieuse ainsi que la poussée de l’antisémitisme».
Mais les Etats-Unis ont réservé leurs critiques les plus acerbes à l’Europe.
Ces «pays sont de plus en plus divers en termes ethniques, raciaux et religieux» mais «ces évolutions démographiques s’accompagnent parfois d’une augmentation de la xénophobie, de l’antisémitisme et de sentiments antimusulmans», déplore Washington.
Surtout, souligne le département d’Etat, «de plus en plus de pays en Europe, dont la Belgique et la France, ont des lois restreignant le code vestimentaire qui pénalisent des musulmans», en allusion aux législations contre le voile intégral.
Les Etats-Unis expriment régulièrement leur désaccord avec Paris sur ce dossier. Porter ou non un vêtement religieux «doit être un choix personnel», a insisté Suzan Johnson Cook, ambassadrice des Etats-Unis pour les libertés religieuses.
La loi française interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public est appliquée depuis le 11 avril 2011. Avant d'être élu, le président de la République François Hollande s'était engagé à la conserver.
La Belgique a adopté la même législation en juillet 2011.
La semaine dernière, le Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe, Nils Muiznieks, avait appelé notamment Paris et Bruxelles à «renoncer aux lois et mesures visant spécialement les musulmans».
Profanation
Les Etats-Unis s’en prennent aussi une nouvelle fois à la Chine.
Ils dénoncent une «nette dégradation en 2011 du respect par le gouvernement de la liberté religieuse en Chine», s’inquiétant du sort «des bouddhistes tibétains, des chrétiens et des musulmans ouïghours». Washington avait brocardé Pékin la semaine dernière pour la «détérioration continue de la situation générale des droits de l’homme».
Ayant collecté des données en 2011, en plein Printemps arabe, Washington salue les «transitions politiques en cours (...) en Afrique du Nord et au Moyen-Orient» --notamment en Tunisie, Libye et en Egypte-- pour rappeler que le «sort des minorités religieuses dans ces pays fait la Une de l’actualité».
Mais le département d’Etat redoute dorénavant «des tensions exacerbées entre ceux qui ont été longtemps opprimés et qui réclament plus de liberté et ceux qui craignent le changement».
Washington critique surtout l’Egypte pour n’avoir pas jugulé les violences contre la minorité chrétienne copte.
A l’heure où des pays arabes se dotent de «nouvelles constitutions, il serait merveilleux d’y inclure la liberté religieuse», a plaidé Mme Johnson Cook.
Enfin, le département d’Etat s’alarme d’une «poussée mondiale de l’antisémitisme, qui se manifeste par du révisionnisme, la négation ou la glorification de l’Holocauste (...), l’opposition à Israël ou (...) des actes de profanation», citant le Vénézuéla, l’Egypte, l’Iran, l’Ukraine, la Hongrie, les Pays-Bas et la France.
(AFP)
JO: Hollande remercie Cameron du tapis rouge pour les sportifs français
François Hollande (d) et le Premier ministre britannique David Cameron aux jeux Olympiques, le 30 juillet 2012 à Londres (AFP)
François Hollande s'est déclaré "fier d'être chef de l'Etat", lundi à Londres, au vu des résultats des athlètes français aux JO, en remerciant avec une pointe d'humour le Premier ministre britannique David Cameron d'avoir déroulé "le tapis rouge" pour les sportifs tricolores.
"Les Britanniques ont mis un tapis rouge pour les athlètes français pour gagner des médailles. Je les en remercie beaucoup, mais la compétition n'est pas terminée", a dit le président lors d'une conférence de presse au club de France, vitrine de l'équipe des bleus aux jeux Olympiques de Londres.
Le chef de l'Etat faisait référence aux remarques faites en juin par M. Cameron, qui s'était dit prêt à "dérouler le tapis rouge" aux Français qui voudraient échapper au projet de fiscalité du gouvernement de M. Hollande. Depuis lors, le président français a dit avoir mis la remarque sur le compte "de l'humour anglais".
Poursuivant sur sa lancée, M. Hollande a évoqué les débuts moins flamboyants du Royaume-Uni en ce début de JO. Au final, c'est "le résultat de l'Europe qui va compter". "On mettra les médailles françaises dans l'escarcelle de l'Europe, comme ça les Britanniques seront contents d'être européens", a-t-il lancé, avant de remarquer que "les Jeux ne sont pas encore terminés".
Plus tôt lundi, MM. Hollande et Cameron avaient eu un bref entretien autour d'un café sur le parc olympique, avant d'assister côte-à-côte à la deuxième mi-temps du match de handball féminin France-Espagne (18-18). Le président français a indiqué avoir abordé avec le Premier ministre britannique la crise de la zone euro et la situation en Syrie.
M. Hollande a passé la journée de lundi sur les sites olympiques afin de soutenir les athlètes tricolores. Il a notamment assisté aux combats de deux judokas français qui ont décroché des médailles de bronze, Automne Pavia (- 57 kg) et Ugo Legrand (- 73 kg), et à la victoire du nageur Yannick Agnel dans le 200 mètres nage libre.
Mais il a aussi rendu un hommage appuyé à une perdante, l'escrimeuse Laura Flessel qui a été éliminée en huitièmes de finale. Commentant son "dernier assaut", il a dit: "Je suis convaincu que Laura Flessel aujourd'hui aura créé plus d'émotion encore que si elle avait eu des médailles. Parce que nous étions vraiment conscients que c'était une partie de sa vie qui se terminait là, et qu'une autre allait commencer (...). Les larmes de Laura Flessel valent toutes les médailles", a-t-il conclu.
HUMOUR......ENCORE QUE.......
HUMOUR......ENCORE QUE.......
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